Déposée le 8 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANNE SEMONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTA domicilié(e) 46 rue Ampère - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 527 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque ANNE SEMONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATTA, Société par actions simplifiée - 46 rue Ampère - 75017 - PARIS - France - SIREN 325527778
MARCURIA, Avocats, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-39
Inscription le 25 septembre 2006 - Rejet partiel n°440905 - Publication au BOPI 2006-09-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589692 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16
Savons de toilette ; parfums ; eaux de toilette et de Cologne ; huiles essentielles à usage personnel ; laits et lotions pour le visage, lotions et crèmes pour la peau, émulsions pour le visage et le corps ; rouges à lèvres, brillants à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; crèmes, gels, huiles, sels de bain à usage non médical ; talc pour la toilette, déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousses à raser ; préparations pour les cheveux à usage non médical nommément laques, gels, crèmes, baumes ; mousses de coiffage et shampooings. Télécommunications ; télécommunication par réseaux Internet ; communication radiophonique, téléphonique, télévisée, par réseau de fibre optique, services téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, transmission par satellites, câbles, réseaux, et notamment par Internet, de sons, d'images, de signaux, de données. Services d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, chirurgie esthétique, services d'aromathérapie, salons de coiffure, services de manucure, massages, bains turcs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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